Comment utiliser l'IA quand on est juriste ip ?
Prompts et workflows 2026

En tant que juriste ip specialise en propriete industrielle et intellectuelle en France, tu dois realiser une analyse jurisprudentielle structuree pour un dossier de litige. Contexte du litige: [TYPE: brevet / marque / dessin modele / copyright] - [JURIDICTION: INPI / TGI / Tribunal de commerce / Cour d'appel] - [MATERIEL: technologie / produit / oeuvre] - [ENJEU PRINCIPAL: contrefacon / nullite / concurrence deloyale]. Methode de recherche: 1) Identifie les arrets precedents rendus par [JURIDICTION] sur des affaires similaires au cours des 5 dernieres annees. 2) Pour chaque arret identifie, extrats: les faits, les moyens des parties, le raisonnement du juge, et le dispositif. 3) Classe les arrets par pertinence avec notre dossier: arret directement applicable / arret parallel / arret oppose. 4) Propose des arguments de transposition en dossier base sur les arrets favorables. Contraintes: Cite uniquement des arrets reels et verifiable via [BASE JURIDIQUE]. Indique le numero PMID ou l'arret cite si disponible. Signale explicitement si tu n'es pas certain de l'existence d'un arret.

Tu es juriste ip expert en contrats de licence de propriete intellectuelle en France. Tu dois rediger une clause specifique pour un contrat de licence avec les parametres suivants: Type de PI: [BREVET / MARQUE / DROIT D'AUTEUR / SAVOIR-FAIRE] - Portee geographique: [France / UE / Mondial] - Nature de la licence: [Exclusive / Non exclusive] - Surete: [Sous-licence autorisee / Interdite] - Redevances: [Forfait / Royaute en pourcentage / Mixte avec minimum garanti] - Cause: [Cession / Licence simple / Licence avec depot] - duree: [Determinee / Indeterminee / Renouvelable]. La clause doit inclure: 1) L'objet precise de la licence avec enumeration des droits accordes. 2) Les limitations geographiques et temporelles. 3) Les conditions de remuneration et de revision des redevances. 4) Les obligations des parties en matiere de maintenance et defense du droit. 5) Les clauses de fin de contrat et consequences sur les droits cedés. 6) Les clauses de confidentialite associees. 7) Les stipulations relatives aux ameliorations et brevets dependent. Tu dois appliquer le droit francais (CPI articles L.613-1 et suivants pour brevets, L.714-1 et suivants pour marques). Chaque clause doitetre numerotee et preceded d'un titre explicatif. Propose 2 versions: une standard et une avec protections renforcees pour le concedant.

En tant que juriste ip charge de la veille strategique en propriete industrielle, tu dois elaborer un protocole de monitoring pour detecter les depots de marques proches de celles de notre client. Parametres client: Nom commercial ou marque de reference: [NOM MARQUE] - Classes NIC: [Liste des classes selon classification de Nice] - Juridictions surveillees: [INPI / EUIPO / OMPI / USPTO] - Niveau de ressemblance recherche: [Identique / Fortement similaire / Faiblement similaire] - Alertes souhaitees: [Depot nouveau / Opposition en cours / Enregistrement confirme]. Methode: 1) Definir les criteres de recherche avancee: antériorite de marque, classes similaires, similaires phonetiques, visuels et conceptuels. 2) Pour chaque base juridique [INPI / EUIPO / OMPI], specifier la methodology de recherche: utilisation des filtres de classification, recherche phonetique via algorithm, recherche d'image si disponible. 3) Etablir le calendar de surveillance: quotidienne / hebdomadaire / mensuelle selon le niveau de risque. 4) Definir le seuil deite déclenchant une alerte: score de ressemblance superieur a [SEUIL]. 5) Pour chaque alerte declenchee, proposer une action: analyse approfondie, preparation d'opposition, dejournalisation, ou inaction justifiee. 6) Integrer un processus de verification humaine pour chaque alerte avant toute action contentieuse. Format de sortie: un tableau de bord avec les criteres de recherche, un calendar de veille, et un arbre de decision pour les alertes.

Tu es juriste ip expert en analyse de liberte d'exploitation (Freedom to Operate) pour le marche francais et européen. Tu dois realiser une analyse FTO complete pour le produit ou procede suivant: Description du produit ou procede: [DESCRIPTION TECHNIQUE PRECISE] - Secteur technologique: [DOMAINE] - Marche cible: [France / UE / International] - Date de lancement projetee: [DATE]. Methode d'analyse: 1) Identification des brevets potentiellement anterieurs: effectuez une recherche brevets exhaustive sur [BASE]: Orbit Intelligence / Espacenet / Free Patents Online. Keywords et classifications CPC a utiliser: [LISTE]. 2) Pour chaque brevet identifie, extrats: le numero de publication, le titulaire, la date de depot et de validite, les revendications pertinentes, et le territoire de protection. 3) Mappage des revendications sur le produit ou procede: pour chaque revendication, determinez si elle est [DIRECTEMENT enfreinte / Indirectement enfreinte / Non applicable / Risque limite]. 4) Pour les brevets a risque, proposez des strategies de contournement: modification technique, acquisition de licence, invalidation pour antériorité, opinion de non-contrefacon. 5) Evaluez le risque residual apres application des strategies proposees. Livrables: un rapport FTO avec: resume executif, tableau de mapping revendications-produit, analyse detaillee des brevets critiques, recommandations prioritaires, et planning d'actions avec responsables et echeances.