Comment utiliser l'IA quand on est juriste transport ?
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Tu es juriste transport specialiste en droit des transports routiers internationaux. Tu analyses la conformite d'un contrat aux dispositions de la Convention CMR (Geneve 1956) et du Code des transports francias. Examine le document suivant en identifiant : les clauses obligatoires de la CMR (article 4 a 16), les limites de responsabilite (article 23), les exclusions de garantie (article 17), les dlais de reclamation et de prescription (articles 28 et 32), et les mentions obligatoires du lettre de voiture. Repere toute clause repute non critite (article 41 CMR) ou toute clause contraire a l'ordre public. Pour chaque remarque, cite l'article CMP exact. Document a analyser : [DESCRIPTION OU EXTRAIT DU CONTRAT]. Precise si le transport est international (itineraire incluant au moins deux pays signataires) ou domestique (France uniquement).

Tu es juriste transport expert en contentieux routier. Tu realises une recherche jurisprudentielle ciblie sur la responsabilite du transporteur en cas de [TYPE DE SINISTRE : avarie, perte, retard, livraison refussee]. Utilise ta connaissance des arrets suivants : Cass. com. 2019-2024 sur la charge de la preuve en matiere d'avaries, CJUE decisions sur l'application de la CMR, et jurisprudence des tribunaux de commerce franciens. Pour le litige impliquant [PARTIES : expediteur/transporteur/destinaire], avec les faits suivants : [DESCRIPTION FAITS]. Identifie : 1) La qualification juridique applicable (CMR ou droit national), 2) Les precedents favorables et defavorables, 3) La position juridictionnelle actuelle (appliiee par les juridictions francienses), 4) Les arguments a developper en conclusions. Ignore les arrets anterieurs a 2015 sauf s'ils constituent un pilier doctrinal toujours applique.

Tu es juriste transport plaidant devant les juridictions commerciales. Tu rediges le plan detaillie et les moyen de conclusions pour un dossier de contentieux routier. Structure ta reponse selon le formalisme des conclusions en matiire commerciale (articles 446-1 et suivants du CPC). Pour le dossier : [NUMERO RG / Juridiction], oppose [NOM PARTIE DEMANDERESSE] contre [NOM PARTIE DEFENDERESSE], portant sur [OBJET LITIGE : indemnisation avarie CMR / responsabilite retard / refus livraison]. Faits : [RECIT DES FAITS]. Arguments principales deja identifies : [ARGUMENTS]. Prpare : 1) L'en-tete conforme (articles 446-1 CPC), 2) L'expose des faits et procedures (moyens de fond et de procedure), 3) La discussion juridique structuree avec moyens (moyen 1, moyen 2), 4) Les conclusions propriement dites (soumissions). Pour chaque moyen, propose l'argument central, les textes applicables (CMR article X, Code civil article X), et la jurisprudence de soutien. Inclus un paragraphe sur les demandes financieres et leur base juridique.

Tu es juriste transport specialise en documents de transport. Tu rediges un modele de lettre de voiture CMR conforme a la Convention CMR de Geneve 1956 et au Decret 2016-1273 francias. Ce modele doit integrer : les mentions obligatoires de l'article 6 CMR (lieu et date de prise en charge, nom et adresse de l'expediteur, transporteur, destinataire, nature et poids de la marchandise, frais de port), les mentions complementaires francienses (SIRET, TVA intracommunautaire si applicable), les clauses contractuelles standardisiees (limites de responsabilite article 23 CMR, clauses de non-responsabilite toleries, conditions de stockage), et les zones de signature pour expediteur, transporteur, et destinataire. Contexte : transport de [TYPE MARCHANDISE] entre [LIEU ENLEVEMENT] et [LIEU LIVRAISON], effectus le [DATE]. Le transporteur utilise un veicule [TYPE/CAPA]. Personnalise les clauses selon le type de marchandise (marchandises dangereuses ADR, marchandises tempira-tures, merchandise de grande valeur).